Massalune · document de travail
Mentions légales
Les informations ci-dessous sont des champs de travail. Compléter et vérifier l’identité exacte de l’éditeur et du vendeur avant toute mise en ligne commerciale.
Éditeur et vendeur
La marque Massalune ne suffit pas à identifier la personne ou société qui exploite la boutique.
- À renseigner Raison sociale ou nom de la personne vendeuse
- À renseigner Forme juridique, capital et numéro d’immatriculation
- À renseigner Adresse du siège et adresse de contact
- À renseigner Numéro de TVA, si applicable
- À renseigner Nom du directeur ou de la directrice de publication
Hébergement
Renseigner les coordonnées contractuelles de l’hébergeur choisi et les coordonnées de contact nécessaires.
- À renseigner Hébergeur et adresse officielle
- À renseigner E-mail de contact de l’hébergeur
Marque et médias
La disponibilité juridique du nom Massalune et les droits commerciaux sur chaque média restent à vérifier avant publication.
- À renseigner Vérification d’antériorité de marque
- À renseigner Validation écrite des droits sur les médias fournisseur