Massalune · document de travail
Conditions générales de vente
Trame de travail non contractuelle. Les conditions doivent être adaptées à l’entité vendeuse, au produit exact, aux destinations et aux modalités de vente retenues.
Vendeur, produit et prix
Décrire l’offre exacte, la référence vendue, les caractéristiques validées, le prix TTC et la durée de validité des informations.
- À renseigner Identité et coordonnées du vendeur
- À renseigner SKU, variante, dimensions, composition et contenu du colis
- À renseigner Prix TTC et règles en cas d’erreur d’affichage
Commande et paiement
Le paiement n’est pas activé. Définir le parcours de commande, les moyens acceptés, la confirmation et les étapes de résolution des erreurs uniquement après la configuration Stripe finale.
- À renseigner Moyens de paiement réellement disponibles
- À renseigner Moment de formation du contrat et e-mail de confirmation
- À renseigner Gestion des échecs, annulations et remboursements
Livraison, rétractation et garanties
Les conditions doivent être cohérentes avec les délais, frais et retours réellement exécutables ainsi qu’avec les garanties légales applicables.
- À renseigner Délais, territoires et frais de livraison
- À renseigner Rétractation, formulaire type et adresse de retour
- À renseigner Garanties légales et médiateur de la consommation
Réclamations et droit applicable
Faire valider le texte complet pour le pays de vente et compléter le processus de règlement des litiges.
- À renseigner Canal et délai de traitement des réclamations
- À renseigner Médiateur compétent
- À renseigner Droit applicable et juridiction, après revue juridique